© Julien Beneyton, ADAGP, Paris.  2021
All Rights Reserved

« Toute utilisation des oeuvres de l’artiste doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de l’ADAGP (www.adagp.fr) »

Article L111-1
« L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d’ordre patrimonial »

Article L-122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

website conception : 2013
by : Paule Jorrot – www.pauleposition.com